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Marques déposées par monsieur Jules Andrieu
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Maison Hakuba - Premier saké de Camargue - Rizière de Camargue
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Maison Hakuba - Premier saké de Camargue - Rizière de Camargue
M. Jules Andrieu
M. Jules Andrieu, Agissant pour le compte de la société "French spirit manufacture" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4390758
Date de dépôt :
24/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Maison Hakuba - Premier saké de Camargue - Rizière de Camargue de Jules Andrieu

Présentation de la marque Maison Hakuba - Premier saké de Camargue - Rizière de Camargue

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2017 par monsieur Jules Andrieu et monsieur Jules Andrieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Hakuba - Premier saké de Camargue - Rizière de Camargue »

Les déposants sont monsieur Jules Andrieu domicilié(e) Domaine de caylus - 34420 - Villeneuve les beziers - France et monsieur Jules Andrieu domicilié(e) Domaine de caylus - 34420 - Villeneuve les beziers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jules Andrieu domicilié(e) Domaine de caylus - 34420 - Villeneuve les beziers - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Jules Andrieu - Domaine de caylus - 34420 - Villeneuve les beziers - France

M. Jules Andrieu, Agissant pour le compte de la société "French spirit manufacture" en cours de formation - Domaine de caylus - 34420 - Villeneuve les beziers - France


M. Jules Andrieu - Domaine de caylus - 34420 - Villeneuve les beziers - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 14 novembre 2018 - Rejet total n°738430 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.