Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baron Bastis
M. Jules Andrieu

Numéro de dépôt :
4175723
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2025
Baron Bastis de Jules Andrieu

Présentation de la marque Baron Bastis

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par monsieur Jules Andrieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baron Bastis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur Jules Andrieu domicilié(e) résidence Les Arcades, 65 avenue du président wilson - 34500 - Béziers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jules Andrieu domicilié(e) résidence Les Arcades, 65 avenue du président wilson - 34500 - Béziers - France.

La marque Baron Bastis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron Bastis arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

Jules Andrieu a également déposé les autres marques suivantes : Baron Bastit , Haut Saint Laurent , Butiner. (Viticulture responsable)


M. Jules Andrieu - résidence Les Arcades, 65 avenue du président wilson - 34500 - Béziers - France


M. Jules Andrieu - résidence Les Arcades, 65 avenue du président wilson - 34500 - Béziers - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.