Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAVES DE BOURGES BERRICHON
Numéro de dépôt :
1108904
Date de dépôt :
25/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bourges
Présentation de la marque PAVES DE BOURGES BERRICHON
Déposée le 25 septembre 1979 par JULES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bourges), la marque française « PAVES DE BOURGES BERRICHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAVES DE BOURGES BERRICHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PAVES DE BOURGES BERRICHON est expirée depuis le 25 septembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016