Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVERSUN
S.A.R.L. JULES AIME BONDET

Numéro de dépôt :
92421168
Date de dépôt :
25/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2002

Présentation de la marque EVERSUN

Déposée le 25 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JULES AIME BONDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVERSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JULES AIME BONDET domicilié(e) 29, rue Jean-Jacques Rousseau, 01104 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 200 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque EVERSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERSUN est expirée depuis le 25 mai 2002.

JULES AIME BONDET a également déposé les autres marques suivantes : BJA , TENDANCE , PRINCESSE DE PARIS , ANNE DE FRANCE , JULES'SUNGLASS


S.A.R.L. JULES AIME BONDET - 29, rue Jean-Jacques Rousseau, 01104 OYONNAX - France - SIREN 758200539


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Lunettes et tous articles de lunetterie