ANNE DE FRANCE

S.A.R.L. Jules Aimé BONDET

Présentation de la marque ANNE DE FRANCE

Déposée le 3 décembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jules Aimé BONDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANNE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jules Aimé BONDET domicilié(e) (société à responsabilité limitée) 29 rue Jean Jacques Rousseau, 01104 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque ANNE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ANNE DE FRANCE est expirée depuis le 3 décembre 1989.

Jules Aimé BONDET a également déposé les autres marques suivantes : BJA , TENDANCE , PRINCESSE DE PARIS , JULES'SUNGLASS , EVERSUN