Déposée le 25 novembre 1998 par JULCOUR ARNAUD PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Vernature Espaces Verts »
Le déposant est JULCOUR ARNAUD PAUL domicilié(e) 12 bis rue de la République,94360 BRY S/ MARNE (dossier no 2386976) - 94360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULCOUR ARNAUD domicilié(e) 12 bis rue de la République,94360 BRY S/ MARNE (dossier no 2386976) - 94360 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vernature Espaces Verts est expirée depuis le 25 novembre 2018.
JULCOUR ARNAUD PAUL - 12 bis rue de la République,94360 BRY S/ MARNE (dossier no 2386976) - 94360 - France
JULCOUR ARNAUD - 12 bis rue de la République,94360 BRY S/ MARNE (dossier no 2386976) - 94360 - France
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2008 n°2386976 - Publication au BOPI 2008-10-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
* engrais pour terres, fongicides et herbicides * machines-outils, machines à savoir : tondeuses, tailles-haies, motoculteurs, souffleurs et broyeurs * outils et instruments à main * produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles * entretien et création d'espaces verts (paysagistes).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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