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Marques déposées par monsieur JUIN Franck
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BRUNET-PINEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNET-PINEAU
M. JUIN Franck

Numéro de dépôt :
3963425
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2022
BRUNET-PINEAU de JUIN Franck

Présentation de la marque BRUNET-PINEAU

Déposée le 23 novembre 2012 par monsieur JUIN Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNET-PINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur JUIN Franck domicilié(e) 8 Malfard - 33910 - SAINT MARTIN DE LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JUIN Franck domicilié(e) 8 Malfard - 33910 - SAINT MARTIN DE LAYE - France.

La marque BRUNET-PINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNET-PINEAU est expirée depuis le 23 novembre 2022.


M. JUIN Franck - 8 Malfard - 33910 - SAINT MARTIN DE LAYE - France


M. JUIN Franck - 8 Malfard - 33910 - SAINT MARTIN DE LAYE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 27 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767195 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27

Selles d'équitation – bridons – bottes ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.