Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les voiles de Bréhat
M. Juin Benoit

Numéro de dépôt :
4177978
Date de dépôt :
02/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2025
Les voiles de Bréhat de Juin Benoit

Présentation de la marque Les voiles de Bréhat

Déposée le 2 mai 2015 par monsieur Juin Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les voiles de Bréhat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est monsieur Juin Benoit domicilié(e) 17 Chemin de la huguette - 50400 - GRANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Juin Benoit domicilié(e) 17 Chemin de la huguette - 50400 - GRANVILLE - France.

La marque Les voiles de Bréhat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les voiles de Bréhat arrivera à expiration en date du 2 mai 2025.

Juin Benoit a également déposé les autres marques suivantes : Le mont saint Michel est une île L'île du mont saint Michel Mont saint Michel Island


M. Juin Benoit - 17 Chemin de la huguette - 50400 - GRANVILLE - France


M. Juin Benoit - 17 Chemin de la huguette - 50400 - GRANVILLE - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683248 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683247 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.