Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le mont saint Michel est une île L'île du mont saint Michel Mont saint Michel Island
M. Juin Benoit

Numéro de dépôt :
4188694
Date de dépôt :
13/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/06/2025
Le mont saint Michel est une île L\'île du mont saint Michel Mont saint Michel Island de Juin Benoit

Présentation de la marque Le mont saint Michel est une île L'île du mont saint Michel Mont saint Michel Island

Déposée le 13 juin 2015 par monsieur Juin Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le mont saint Michel est une île L'île du mont saint Michel Mont saint Michel Island » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Juin Benoit domicilié(e) 17 Chemin de la huguette - 50400 - GRANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Juin Benoit domicilié(e) 17 Chemin de la huguette - 50400 - GRANVILLE - France.

La marque Le mont saint Michel est une île L'île du mont saint Michel Mont saint Michel Island a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le mont saint Michel est une île L'île du mont saint Michel Mont saint Michel Island arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.

Juin Benoit a également déposé les autres marques suivantes : Les voiles de Bréhat


M. Juin Benoit - 17 Chemin de la huguette - 50400 - GRANVILLE - France


M. Juin Benoit - 17 Chemin de la huguette - 50400 - GRANVILLE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684766 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.