Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEVILLERS
M. JUILLOT Laurent
Mme JUILLOT Carine

Numéro de dépôt :
3762957
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2030
DEVILLERS de JUILLOT Laurent

Présentation de la marque DEVILLERS

Déposée le 30 août 2010 par monsieur JUILLOT Laurent et madame JUILLOT Carine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Les déposants sont monsieur JUILLOT Laurent domicilié(e) 59 Grande Rue, 71640 MERCUREY - France et madame JUILLOT Carine domicilié(e) 59 Grande Rue, 71640 MERCUREY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE JURIDIQUE ET FISCALE, SELARL, M. MARTHOURET Nicolas domicilié(e) 77 Grande Rue Saint-Cosme, 71100 CHALON-SUR-SAONE - France.

La marque DEVILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEVILLERS arrivera à expiration en date du 30 août 2030.

JUILLOT Laurent a également déposé les autres marques suivantes : LE MEIX JUILLOT , Laurent JUILLOT , Domaine Michel JUILLOT , DOMAINE DU VAL D'OR , DUHESME


M. JUILLOT Laurent - 59 Grande Rue, 71640 MERCUREY - France

Mme JUILLOT Carine - 59 Grande Rue, 71640 MERCUREY - France


ALLIANCE JURIDIQUE ET FISCALE, SELARL, M. MARTHOURET Nicolas - 77 Grande Rue Saint-Cosme, 71100 CHALON-SUR-SAONE - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753201 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.