Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE SON
JUILLET Vincent
KATZ Roland

Numéro de dépôt :
98737675
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque LE SON

Déposée le 18 juin 1998 par JUILLET Vincent et KATZ Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE SON »

Les déposants sont JUILLET Vincent, domicilié(e) 27 rue des Vignes, 75016 PARIS - France et KATZ Roland, domicilié(e) 18 rue Godor de Mauroy, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND KATZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41


JUILLET Vincent - 27 rue des Vignes, 75016 PARIS - France

KATZ Roland - 18 rue Godor de Mauroy, 75009 PARIS - France


ROLAND KATZ - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288861 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289537 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Appareils pour l'enregistremt, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques disques accoustiques Production de spectacles, de films, de bandes musicales et sonores, montage de bandes vidéo Publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.