Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JTL BITAL
Numéro de dépôt :
965664
Date de dépôt :
19/08/1976
Lieu de dépôt :
Nice
Présentation de la marque JTL BITAL
Déposée le 19 août 1976 par monsieur Juillet (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « JTL BITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JTL BITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JTL BITAL est expirée depuis le 19 août 1986.
Juillet (Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531