Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSETTE
Mme Juillard sandrine

Numéro de dépôt :
3903919
Date de dépôt :
11/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2022
JOSETTE de Juillard sandrine

Présentation de la marque JOSETTE

Déposée le 11 mars 2012 par madame Juillard sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est madame Juillard sandrine domicilié(e) 5 rue président kennedy - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Juillard sandrine domicilié(e) 5 rue président kennedy - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque JOSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSETTE est expirée depuis le 11 mars 2022.


Mme Juillard sandrine - 5 rue président kennedy - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Mme Juillard sandrine - 5 rue président kennedy - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Sac à main ; besace ; cabas ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.