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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUHEL
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LA HALLE D'ANTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HALLE D'ANTAN
SAS JUHEL

Numéro de dépôt :
3959591
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/10/2022
LA HALLE D\'ANTAN de JUHEL

Présentation de la marque LA HALLE D'ANTAN

Déposée le 30 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA HALLE D'ANTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUHEL domicilié(e) 4 rue Jacques Ferny - 76760 - YERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS JUHEL domicilié(e) 4. rue Jacques Ferny - 76760 - YERVILLE - France.

La marque LA HALLE D'ANTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE D'ANTAN est expirée depuis le 30 octobre 2022.


SAS JUHEL - 4 rue Jacques Ferny - 76760 - YERVILLE - France


SAS JUHEL - 4. rue Jacques Ferny - 76760 - YERVILLE - France


Republication pour erratum - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669646 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Biscuiterie, gâteaux, épices, moutarde, vinaigre, confiserie et condiments, tous ces produits étant exclusivement issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles et étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Fruits et légumes frais, tous ces produits étant exclusivement issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles et étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Cidres, vins, spiritueux, tous ces produits étant exclusivement issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles et étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.