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Marques déposées par JUGUET Jean-François
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ACTIMAT pour Réussir vos premiers pas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIMAT pour Réussir vos premiers pas
JUGUET Jean-François

Numéro de dépôt :
99795720
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2009

Présentation de la marque ACTIMAT pour Réussir vos premiers pas

Déposée le 28 mai 1999 par JUGUET Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIMAT pour Réussir vos premiers pas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est JUGUET Jean-François, domicilié(e) 48 Bd de Sévigné, Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François JUGUET EURL ACTIMAT - France.

La marque ACTIMAT pour Réussir vos premiers pas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIMAT pour Réussir vos premiers pas est expirée depuis le 28 mai 2009.

JUGUET Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : SNOW FOOT MARCHEZ MIEUX


JUGUET Jean-François - 48 Bd de Sévigné, Rennes - France


Jean-François JUGUET EURL ACTIMAT - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364542 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matière textiles. Tissus, couvertures de lit et de table.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.