Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOMOTEL
Numéro de dépôt :
929033
Date de dépôt :
08/07/1975
Lieu de dépôt :
Dijon
Présentation de la marque BOMOTEL
Déposée le 8 juillet 1975 par monsieur Jugniot (Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dijon), la marque française « BOMOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BOMOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI 1976-470