DOMAINE LES ARDILLEYS
Présentation de la marque DOMAINE LES ARDILLEYS
Déposée le 19 février 1988 par la société JUGLA-SEUBES Anne Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LES ARDILLEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE LES ARDILLEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES ARDILLEYS est expirée depuis le 19 février 2008.
JUGLA-SEUBES Anne Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 février 1998 n°2108511 - Publication au BOPI 1998-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30