Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRAVE-BROUSTEY
JUGLA-SEUBES Anne Marie

Numéro de dépôt :
1451307
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVE-BROUSTEY

Déposée le 19 février 1988 par la société JUGLA-SEUBES Anne Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA GRAVE-BROUSTEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JUGLA-SEUBES Anne Marie domicilié(e) SAINT-SAUVEUR de Médoc, 33250 PAUILLAC (dossier no 2108512) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 703 556 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JUGLA-SEUBES Anne Marie domicilié(e) (dossier no 2108512) - France.

La marque CHATEAU LA GRAVE-BROUSTEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA GRAVE-BROUSTEY est expirée depuis le 19 février 2008.

JUGLA-SEUBES Anne Marie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ECARTS , DOMAINE LES ARDILLEYS


JUGLA-SEUBES Anne Marie - SAINT-SAUVEUR de Médoc, 33250 PAUILLAC (dossier no 2108512) - France - SIREN 403703556


JUGLA-SEUBES Anne Marie - (dossier no 2108512) - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 1998 n°2108512 - Publication au BOPI 1998-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

VINS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE, HAUT-MEDOC, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA GRAVE-BROUSTEY.