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Marques déposées par JUGLA Anne-Marie
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DOMAINE DES ECARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ECARTS
JUGLA Anne-Marie

Numéro de dépôt :
1602040
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2000

Présentation de la marque DOMAINE DES ECARTS

Déposée le 6 juillet 1990 par JUGLA Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES ECARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JUGLA Anne-Marie, domicilié(e) 33250 SAINT-SAUVEUR de MEDOC-PAUILLAC - France.

La marque DOMAINE DES ECARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ECARTS est expirée depuis le 6 juillet 2000.

JUGLA Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA ROSE GINESTRA


JUGLA Anne-Marie - 33250 SAINT-SAUVEUR de MEDOC-PAUILLAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DES ECARTS