Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTURES J.M.
JUGE Michel, LABERGEMENT SAINTE MARIE, 25160 MALBUISSON

Numéro de dépôt :
1203082
Date de dépôt :
09/04/1982
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
09/04/1992

Présentation de la marque MONTURES J.M.

Déposée le 9 avril 1982 par JUGE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « MONTURES J.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JUGE Michel, LABERGEMENT SAINTE MARIE, 25160 MALBUISSON - France.

La marque MONTURES J.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTURES J.M. est expirée depuis le 9 avril 1992.

JUGE Michel a également déposé les autres marques suivantes : VOUS ACHETEZ, JE POSE.


JUGE Michel, LABERGEMENT SAINTE MARIE, 25160 MALBUISSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Articles de pêche.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].