Déposée le 24 octobre 2003 par JUGE Jean-Claude et Colette SOLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « OSMOLIPOLYSEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Les déposants sont JUGE Jean-Claude domicilié(e) Lieu dit Les Bougainvillées Bt C, 17, Avenue du Bousquetier,13012 MARSEILLE - 13012 - France et Colette SOLER domicilié(e) Rrésidence Marie Christine A5, 58, Avenue des caillols,13012 MARSEILLE - 13012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UTRILOG INTERNATIONAL J & Co Colette SOLER Gérante et Directeur Marketing domicilié(e) Résidence Marie Christine, 58, Avenue des Caillols,13012 MARSEILLE - 13012 - France.
La marque OSMOLIPOLYSEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUGE Jean-Claude - Lieu dit Les Bougainvillées Bt C, 17, Avenue du Bousquetier,13012 MARSEILLE - 13012 - France
Colette SOLER - Rrésidence Marie Christine A5, 58, Avenue des caillols,13012 MARSEILLE - 13012 - France - SIREN 3
UTRILOG INTERNATIONAL J & Co Colette SOLER Gérante et Directeur Marketing - Résidence Marie Christine, 58, Avenue des Caillols,13012 MARSEILLE - 13012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététique à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliage de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments scientifiques A SAVOIR de massage esthétiques ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, matériel de suture ; bas pour varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salle d'opération, appareils de massage A SAVOIR POUR massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; draps chirurgicaux ; coutellerie ; chirurgicale ; chaussures orthopédiques. caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; les extincteurs. Logiciels de jeux et de programmes enregistrés ; périphériques d'ordinateurs ; batterie électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons ; costumes ; gants ou masque de plongée ; vêtement de protection contre les accidents ; les irradiatoons du feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes ; appareils de diagnostic à usage non médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseirs ; bâches de sauvetages.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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