Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OSMOLIPOLYSE Ultrasonique
Juge-Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3229468
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
OSMOLIPOLYSE Ultrasonique de Juge-Jean-Claude

Présentation de la marque OSMOLIPOLYSE Ultrasonique

Déposée le 6 juin 2003 par Juge-Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « OSMOLIPOLYSE Ultrasonique »

Le déposant est Juge-Jean-Claude domicilié(e) Résidence Les Bougainvillées Bt C, 17, Avenue du Bousquetier,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UTRILOG INTERNATIONAL J & Co Mme Colette SOLER domicilié(e) Résidence Marie-Christine, 58, Avenue des Caillots,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Juge-Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ULTRACELLS , OSMOLIPOLYSEUS , ULTRASONOLIPOLYSE , LIPOCAVITRON


Juge-Jean-Claude - Résidence Les Bougainvillées Bt C, 17, Avenue du Bousquetier,13012 MARSEILLE - 13012 - France


UTRILOG INTERNATIONAL J & Co Mme Colette SOLER - Résidence Marie-Christine, 58, Avenue des Caillots,13012 MARSEILLE - 13012 - France


Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393792 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygièniques pour la médecine ; substances diététique à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la sestruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliage de métaux précieux à usage dentaire. Appareil et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la teansmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; aisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; les extincteurs. Logiciels de jeux ;e programmes enregistrés ; périphériques d'ordinateurs ; batterie électriques ; détecteurs ; jusqu'à… sauvetage. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédique ; … orthopédique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.