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Marques déposées par JUET Dominique
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CHATEAU LES DEUX CHENES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES DEUX CHENES
JUET Dominique

Numéro de dépôt :
93481493
Date de dépôt :
21/08/1993
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
12/08/2013

Présentation de la marque CHATEAU LES DEUX CHENES

Déposée le 21 août 1993 par JUET Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES DEUX CHENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est JUET Dominique domicilié(e) Lieu dit Les Rousseaux,33860 REIGNAC (dossier no 2247975) - 33860 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JUET Dominique domicilié(e) Lieu dit Les Rousseaux,33860 REIGNAC (dossier no 2247975) - 33860 - France.

La marque CHATEAU LES DEUX CHENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES DEUX CHENES est expirée depuis le 12 août 2013.


JUET Dominique - Lieu dit Les Rousseaux,33860 REIGNAC (dossier no 2247975) - 33860 - France


Monsieur JUET Dominique - Lieu dit Les Rousseaux,33860 REIGNAC (dossier no 2247975) - 33860 - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2003 n°2247975 - Publication au BOPI 2003-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560611 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26

Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°560610 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26

Vin d'appelation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES DEUX CHENES"