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Marques déposées par JUES Isabelle
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ACCALMIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCALMIE
JUES Isabelle
FOCH Dominique
BOUTEILLE Anne

Numéro de dépôt :
3524095
Date de dépôt :
11/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2027
ACCALMIE de JUES Isabelle

Présentation de la marque ACCALMIE

Déposée le 11 septembre 2007 par JUES Isabelle, FOCH Dominique, BOUTEILLE Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCALMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-42 du 19 octobre 2007.

Les déposants sont JUES Isabelle domicilié(e) 8 Square de Montsouris - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France, FOCH Dominique domicilié(e) 97 Rue du Bac - 75007 - PARIS - France, BOUTEILLE Anne domicilié(e) 143 Boulevard Lefebvre - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme JUES Isabelle domicilié(e) 8 Square de Montsouris - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ACCALMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3524095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCALMIE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.


JUES Isabelle - 8 Square de Montsouris - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France

FOCH Dominique - 97 Rue du Bac - 75007 - PARIS - France

BOUTEILLE Anne - 143 Boulevard Lefebvre - 75015 - PARIS - France


Mme JUES Isabelle - 8 Square de Montsouris - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2017 n°2654097 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-07

Papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Médiation familiale. Services personnels et sociaux destinés à la satisfaction des besoins des individus.