Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FranceCycle
Jürgen BACHMANN

Numéro de dépôt :
3181499
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/09/2012
FranceCycle de Jürgen BACHMANN

Présentation de la marque FranceCycle

Déposée le 2 septembre 2002 par Jürgen BACHMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FranceCycle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est Jürgen BACHMANN domicilié(e) 1, rue Irénée Blanc,75020 Paris - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jürgen BACHMANN domicilié(e) 1, rue Irénée Blanc,75020 Paris - 75020 - France.

La marque FranceCycle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FranceCycle est expirée depuis le 2 septembre 2012.

Jürgen BACHMANN a également déposé les autres marques suivantes : EuroCycle , ParisCycle


Jürgen BACHMANN - 1, rue Irénée Blanc,75020 Paris - 75020 - France


Jürgen BACHMANN - 1, rue Irénée Blanc,75020 Paris - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

… voir feuilles “ suite ” (numérotés 2-5) Programmes informatiques (incluant manuels d'instruction fournis avec) utilisés dans le domaine de gestion d'entreprise, du marketing, des ressources humaines, de la formation, du tourisme, sport et loisirs ainsi que d'environnement. Appareils et instruments d'enseignement et pour distributeurs automatiques. Produits de l'imprimerie (physiques et numériques) en papier, carton, plastique ou adhésif, incluant • enseignes, étiquettes, emballages, cartes plastifiées. • affiches, affichettes, dépliants publicitaires, prospectus, brochures, catalogues. • journaux, périodiques, revues, rapports de recherche et de statistique. • livres, albums, annuaires, almanachs, calendriers. • guides, atlas, globes, cartes géographiques, cartes postales. • articles de papeterie, cahiers, classeurs, chemises pour documents, enveloppes, corbeilles à papiers, instruments d'écriture. • formulaires, bons d'échange et billets. Toutes images (physiques et numériques) y compris vidéo, photographies, clichés, diagrammes, caractères et feuilles de style. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), petits ustensiles et articles de bureau (à l'exception des meubles). Publicité (physique et numérique) y compris location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Agences de presse, de relations publiques, de communication, de reportages photographiques et d'informations statistiques. Edition et publication (physique et numérique) de matériels commercial et éducatifs y compris • prospectus, brochures, catalogues. • journaux, périodiques, revues, rapports de recherche et de statistique. • livres, albums, annuaires, almanachs, calendriers. • guides, atlas, globes, cartes géographiques, produits audiovisuels. Véhicules et appareils de locomotion par terre, y compris cycles et cyclomoteurs. Vêtements, chaussures et chapellerie. Articles gymnastiques et de sport (à l'exception des tapis) y compris ceux se rattachant aux cycles. Service de transport réalisé au moyen de véhicules et d'appareils de locomotion. Services • d'entretien et nettoyage. • de rechapage et vulcanisation de pneus. • de réparations de pneus, de véhicules et d'appareils de locomotion. Location de cycles et cyclomoteurs. Constructions d'édifices permanents. Installation d'ordinateurs et de matériels informatiques. Organisation de voyages et excursions y compris celles à destination des cyclistes en France et à l'étranger, a savoir • conception d'une programmation de voyages. • gestion de stock et réservation de places de voyage. • services d'accompagnement et visites touristiques. Transport des personnes, bagages et marchandises y compris • services de taxis et remorquage. • location de garages et véhicules y compris location de cycles et cyclomoteurs. • emballage et entreposage de marchandises. Activités sportives et culturelles y compris celles s'adressant aux cyclistes en France et à l'étranger, a savoir • organisation et conduite de conférences, séminaires, ateliers, leçons particulières (direct ou par correspondance), formations pratiques (démonstrations) et concours. • organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. • organisation de spectacles et d'événements (à l'exclusion des courses de cycles et motocycles). • réservation de places de spectacles et d'événements (à l'exclusion des courses de cycles et motocycles). Gestion des affaires commerciales pour des tiers y compris • administration commerciale et gestion de l'informatique. • concession de licences de propriété intellectuelle et exploitation de brevets. • services juridiques et comptables. • travaux de bureau et location de matériel de bureau. Gestion des affaires commerciales pour des tiers y compris • diffusion de tracts publicitaires relatifs à des offres de voyages et excursions y compris celles à destination des cyclistes en France et à l'étranger. • informations commerciales relatives aux produits, tarifs, et horaires. • fourniture (livraison) de documents de voyages. Direction et exploitation d'hôtel à savoir gérance administrative d'hôtel et de gîte rural. Analyses et conseils financiers sous forme d'assistance aux clients par initiatives financières et stratégiques. Services à l'entreprise a savoir émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, recouvrement des créances et liquidation d'entreprises. Affaires immobilières, estimations immobilières et gérance d'immeubles. Transmission par réseau Internet d'offres de voyages et excursions y compris celles à destination des cyclistes en France et à l'étranger. Services de restauration (alimentation) de café et bars, restaurants et cafétérias. Services hôteliers y compris dans les domaines de • transferts, excursions et visites touristiques. • service mise en forme physique pour des adultes rendus dans des hôtels. • service d'halte-garderie et crèches pour enfants rendus dans des hôtels. • animation, orchestres et discothèques. • conférences, séminaires et congrès. Conseils, informations et renseignements ainsi qu'aide et assistance en matière • de gestion des affaires d'une entreprise y compris en matière de stratégie commerciale et financière ainsi qu'en matière de mise en place de ces stratégies. • de contrôle de gestion et de l'audit d'organisation d'entreprise. • de réalisation d'opération promotionnelle. • d'amélioration des performances économiques. Conseils, informations et renseignements ainsi qu'aide et assistance en matière de marketing y compris en matière de stratégie commerciale et de réalisation d'opération promotionnelle, de marketing du produit et de sa distribution. Conseils, informations et renseignements ainsi qu'aide et assistance en matière de ressources humaines y compris en matière de définition des besoins, administration, processus de recrutement, sélection et développement du personnel ainsi que l'orientation professionnelle individuelle. Conseils, informations et renseignements ainsi qu'aide et assistance en matière de tourisme y compris en matière du voyages, sport et loisirs, en France et à l'étranger. Services d'éducation et formation sous forme de conduite de conférences, séminaires, ateliers, leçons particulières (direct ou par correspondance), formations pratiques (démonstrations) et concours dans le domaine de • la gestion d'entreprise et du marketing. • ressources humaines y compris l'évaluation et l'amélioration de la performance d'individuelle, d'une équipes et des dirigeants. • tourisme, sport, loisirs et environnement. Conseils, informations et renseignements ainsi qu'aide et assistance en matière • de protection de l'environnement lors de la production et la consommation des biens naturels et culturels, lors du cycle de vie d'un produit. • d'étude de l'impact écologique d'un produit. Services d'ingénieurs se chargeant d'analyse. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services scientifiques d'étude de marché, d'étude de faisabilité de projets et d'étude de contrôle de qualité. Conseil et analyse ainsi que conception du matériel informatique et logiciels dans le domaine du conseil en gestion d'entreprise et marketing, ressources humaines et formation, tourisme, sport, loisirs et environnement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.