Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUDO-CLUB DE SALLANCHES
JUDO-CLUB de SALLANCHES Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
95558750
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque JUDO-CLUB DE SALLANCHES

Déposée le 13 février 1995 par JUDO-CLUB de SALLANCHES Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « JUDO-CLUB DE SALLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est JUDO-CLUB de SALLANCHES Association loi de 1901, domicilié(e) 410 Route de Cordon, 74700 SALLANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel DELASSIAZ Président du JUDO-CLUB de SALLANCHES - France.

La marque JUDO-CLUB DE SALLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUDO-CLUB DE SALLANCHES est expirée depuis le 13 février 2005.


JUDO-CLUB de SALLANCHES Association loi de 1901 - 410 Route de Cordon, 74700 SALLANCHES - France


Monsieur Jean-Michel DELASSIAZ Président du JUDO-CLUB de SALLANCHES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; tentes, bâches. Vêtements, chaussures, Enseignement sportif, organisation de compétitions sportives, organisation d'activités éducatives, édition de livres, de revues, production et organisation de spectacles, production de films, location de films.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.