Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Com' 1 Projet
Mme. Judith THEPOT

Numéro de dépôt :
3997110
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
Com\' 1 Projet de Judith THEPOT

Présentation de la marque Com' 1 Projet

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par madame Judith THEPOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Com' 1 Projet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est madame Judith THEPOT domicilié(e) 26 rue des Tournelles - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Judith THEPOT domicilié(e) 26 rue des Tournelles - 78000 - Versailles - France.

La marque Com' 1 Projet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com' 1 Projet est expirée depuis le 11 avril 2023.


Mme. Judith THEPOT - 26 rue des Tournelles - 78000 - Versailles - France


Mme. Judith THEPOT - 26 rue des Tournelles - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.