Marque expirée - Marque en non vigueur

S GWADA SOLDAT
JUDITH DAVID

Numéro de dépôt :
3428961
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2016
S GWADA SOLDAT de JUDITH DAVID

Présentation de la marque S GWADA SOLDAT

Déposée le 16 mai 2006 par JUDITH DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S GWADA SOLDAT »

Le déposant est JUDITH DAVID domicilié(e) BASE AERIENNE 125 EP1G125,13128 ISTRES ARMEES - 13128 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUDITH DAVID domicilié(e) BASE AERIENNE 125 EP1G125,13128 ISTRES ARMÉES - 13128 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S GWADA SOLDAT est expirée depuis le 16 mai 2016.


JUDITH DAVID - BASE AERIENNE 125 EP1G125,13128 ISTRES ARMEES - 13128 - France


JUDITH DAVID - BASE AERIENNE 125 EP1G125,13128 ISTRES ARMÉES - 13128 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 31 octobre 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°463175 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 20 février 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°469003 - Publication au BOPI 2008-02-20

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Malles et valises, sac à main à dos, de plage, d'écoliers colliers ou habits pour animaux.

Couches en matières textiles.