Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mafia Bretonne
Monsieur Judikael Hirel

Numéro de dépôt :
4467143
Date de dépôt :
05/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mafia Bretonne de Judikael Hirel

Présentation de la marque Mafia Bretonne

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2018 par monsieur Judikael Hirel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mafia Bretonne »

Le déposant est monsieur Judikael Hirel domicilié(e) 1 rue du lieutenant colonel donne - 22380 - Saint Cast - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Judikael Hirel domicilié(e) 1 rue du lieutenant colonel Donne - 2238à - Saint Cast - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Judikael Hirel - 1 rue du lieutenant colonel donne - 22380 - Saint Cast - France


Monsieur Judikael Hirel - 1 rue du lieutenant colonel Donne - 2238à - Saint Cast - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 10 septembre 2019 - Rejet total n°768164 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-10

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.