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Marques déposées par monsieur JUDICAEL CROSNIER MANGEAT
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La Semence Bio La Semence au Coeur du Monde Semons la Vie dans nos assiettes !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Semence Bio La Semence au Coeur du Monde Semons la Vie dans nos assiettes !
Monsieur JUDICAEL CROSNIER MANGEAT

Numéro de dépôt :
4548437
Date de dépôt :
03/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2029
La Semence Bio La Semence au Coeur du Monde Semons la Vie dans nos assiettes ! de JUDICAEL CROSNIER MANGEAT

Présentation de la marque La Semence Bio La Semence au Coeur du Monde Semons la Vie dans nos assiettes !

Déposée par voie électronique le 3 mai 2019 par monsieur JUDICAEL CROSNIER MANGEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Semence Bio La Semence au Coeur du Monde Semons la Vie dans nos assiettes ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur JUDICAEL CROSNIER MANGEAT domicilié(e) 2031 ROUTE CEZANNE - 13100 - LE THOLONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JUDICAEL CROSNIER MANGEAT domicilié(e) 2031 ROUTE DE CEZANNE - 13100 - LE THOLONET - France.

La marque La Semence Bio La Semence au Coeur du Monde Semons la Vie dans nos assiettes ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Semence Bio La Semence au Coeur du Monde Semons la Vie dans nos assiettes ! arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

JUDICAEL CROSNIER MANGEAT a également déposé les autres marques suivantes : R&Y RENARD & YSENGRAIN


Monsieur JUDICAEL CROSNIER MANGEAT - 2031 ROUTE CEZANNE - 13100 - LE THOLONET - France


Monsieur JUDICAEL CROSNIER MANGEAT - 2031 ROUTE DE CEZANNE - 13100 - LE THOLONET - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 5 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807075 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels.