Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biomère
JUBILES SAS

Numéro de dépôt :
4572291
Date de dépôt :
31/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2029
Biomère de JUBILES

Présentation de la marque Biomère

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biomère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUBILES domicilié(e) 14 RUE AUDUBON - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUBILES, Monsieur ANTOINE MARTIN domicilié(e) 14 RUE AUDUBON - 75012 - PARIS - France.

La marque Biomère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biomère arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.

JUBILES a également déposé les autres marques suivantes : ATIKA , ETIKA


JUBILES SAS - 14 RUE AUDUBON - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


JUBILES, Monsieur ANTOINE MARTIN - 14 RUE AUDUBON - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 6 novembre 2019 - Retrait partiel n°772107 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Produits issus exclusivement de l'agriculture biologique ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; Produits issus exclusivement de l'agriculture biologique ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages; Produits issus exclusivement de l'agriculture biologique ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Produits issus exclusivement de l'agriculture biologique.