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Marques déposées par l'association loi 1901 JUBILEE DIEPPE
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Association JBILEE Dieppe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association JBILEE Dieppe
ASSOCIATION JUBILEE DIEPPE, Loi 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3840085
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
Association JBILEE Dieppe de JUBILEE DIEPPE

Présentation de la marque Association JBILEE Dieppe

Déposée le 20 juin 2011 par l'association loi 1901 JUBILEE DIEPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Association JBILEE Dieppe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 JUBILEE DIEPPE domicilié(e) 1 Mémorial du 19 Août 1942, Place Camille St SAENS - 76200 - DIEPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVAUX MICHEL domicilié(e) 2 GRANDE RUE - 76730 - THIL MANNEVILLE - France.

La marque Association JBILEE Dieppe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association JBILEE Dieppe est expirée depuis le 20 juin 2021.


ASSOCIATION JUBILEE DIEPPE, Loi 1er Juillet 1901 - 1 Mémorial du 19 Août 1942, Place Camille St SAENS - 76200 - DIEPPE - France


DEVAUX MICHEL - 2 GRANDE RUE - 76730 - THIL MANNEVILLE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Service de musée (présentation, exposition) a caractère culturel et de mémoire pour tous ces soldats qui sont morts le 19 Août 1942 pour la liberté lors du débarquement du 19 août 1942 sur les plages de Dieppe.