Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jubilé automobile 100 TOURS
JUBILE AUTOMOBILE ASSOCIATION LOIE 1901 N° 0133027921 SIEGE : AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
3217654
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
27/03/2013
Jubilé automobile 100 TOURS de JUBILE AUTOMOBILE ASSOCIATION LOIE 1901 N° 0133027921 SIEGE : AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE

Présentation de la marque Jubilé automobile 100 TOURS

Déposée le 27 mars 2003 par JUBILE AUTOMOBILE ASSOCIATION LOIE 1901 N° 0133027921 SIEGE : AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Jubilé automobile 100 TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est JUBILE AUTOMOBILE ASSOCIATION LOIE 1901 N° 0133027921 SIEGE : AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE domicilié(e) 149 BD RABATAU,13100 MARSEILLE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 100 TOURS TROPHEE Alain FABRE domicilié(e) 149 Boulevard RABATAU,13395 MARSEILLE Cedex 10 - 13395 - France.

La marque Jubilé automobile 100 TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jubilé automobile 100 TOURS est expirée depuis le 27 mars 2013.


JUBILE AUTOMOBILE ASSOCIATION LOIE 1901 N° 0133027921 SIEGE : AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE - 149 BD RABATAU,13100 MARSEILLE - 13100 - France


100 TOURS TROPHEE Alain FABRE - 149 Boulevard RABATAU,13395 MARSEILLE Cedex 10 - 13395 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Inscription le 10 février 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°618235 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Organisation d'épreuves sportive de régularité sur circuit, comportant 100 tours chronomètres dont 60 sont retenus pour le classement, réservées aux véhicules historiques