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Marques déposées par madame JUBERT Pascale
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Architecture Michel Jubert (A.M.J)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Architecture Michel Jubert (A.M.J)
Madame JUBERT Pascale

Numéro de dépôt :
3475770
Date de dépôt :
19/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
19/01/2017
Architecture Michel Jubert (A.M.J) de JUBERT Pascale

Présentation de la marque Architecture Michel Jubert (A.M.J)

Déposée le 19 janvier 2007 par madame JUBERT Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Architecture Michel Jubert (A.M.J) »

Le déposant est madame JUBERT Pascale domicilié(e) 14, Grande Rue,28500 MEZIERES EN DROUAIS - 28500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAJET AVOCATS Maître Emmanuel JEZ domicilié(e) 25 bis rue Jasmin,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Architecture Michel Jubert (A.M.J) est expirée depuis le 19 janvier 2017.

JUBERT Pascale a également déposé les autres marques suivantes : JUBERT


Madame JUBERT Pascale - 14, Grande Rue,28500 MEZIERES EN DROUAIS - 28500 - France


SAJET AVOCATS Maître Emmanuel JEZ - 25 bis rue Jasmin,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Informations en matière de construction supervision (direction) de travaux de construction.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.