LA MAISON DES INDES. Fabricant – Importateur. LES COULEURS, LES SENTEURS LES MATIERES DE L'INDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MAISON DES INDES. Fabricant – Importateur. LES COULEURS, LES SENTEURS LES MATIERES DE L'INDE
JUBERT JEAN-LUC
Numéro de dépôt :
3229947
Date de dépôt :
03/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2013
Présentation de la marque LA MAISON DES INDES. Fabricant – Importateur. LES COULEURS, LES SENTEURS LES MATIERES DE L'INDE
Déposée le 3 juin 2003 par la société JUBERT JEAN-LUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DES INDES. Fabricant – Importateur. LES COULEURS, LES SENTEURS LES MATIERES DE L'INDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la société JUBERT JEAN-LUC domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 875. CH DE PEPIOLE,83140 SIX-FOURS - 83140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 308 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUBERT JEAN-LUC domicilié(e) 875. CHEMIN DE PEPIOLE,83140 SIX-FOURS - 83140 - France.
La marque LA MAISON DES INDES. Fabricant – Importateur. LES COULEURS, LES SENTEURS LES MATIERES DE L'INDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229947.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES INDES. Fabricant – Importateur. LES COULEURS, LES SENTEURS LES MATIERES DE L'INDE est expirée depuis le 3 juin 2013.
JUBERT JEAN-LUC - SIEGE SOCIAL : 875. CH DE PEPIOLE,83140 SIX-FOURS - 83140 - France - SIREN 419308135
JUBERT JEAN-LUC - 875. CHEMIN DE PEPIOLE,83140 SIX-FOURS - 83140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
– vêtements, chaussures chapellerie, sac à main. – meuble, glace, cadre, statues en bois. – tissus et produits textiles (linge de bain, linge de table, linge de maison, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles), soie, lin, laine.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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