Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES INDES
Jubert Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3046074
Date de dépôt :
07/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA MAISON DES INDES de Jubert Jean-Luc

Présentation de la marque LA MAISON DES INDES

Déposée le 7 août 2000 par la société Jubert Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DES INDES »

Le déposant est la société Jubert Jean-Luc domicilié(e) Forme juridique : Entreprise Individuelle, Siège social : 875 Chemin de Pepiole, 83140 SIX-FOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 308 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jubert Jean-Luc - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jubert Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : SKALE , LA MAISON DES INDES. Fabricant – Importateur. LES COULEURS, LES SENTEURS LES MATIERES DE L'INDE


Jubert Jean-Luc - Forme juridique : Entreprise Individuelle, Siège social : 875 Chemin de Pepiole, 83140 SIX-FOURS - France - SIREN 419308135


Jubert Jean-Luc - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326581 - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2001-07-09

- Vêtements chaussures chapellerie - Meubles, glace, cadre, statues - Tissus et produits textiles, soie, lin, laine, couvertures de lit et de table, tentures murales - Tapis paillasson, nattes - Sac + cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.