Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
15 JOURS DE TÉLE
JUBERT DANIEL
Numéro de dépôt :
3282424
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque 15 JOURS DE TÉLE
Déposée le 26 mars 2004 par JUBERT DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 15 JOURS DE TÉLE »
Le déposant est JUBERT DANIEL domicilié(e) 28 IMPASSE DU MOULIN POTEL,27400 ACQUIGNY - 27400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUBERT DANIEL domicilié(e) 28 IMPASSE DU MOULIN POTEL,27400 ACQUIGNY - 27400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUBERT DANIEL - 28 IMPASSE DU MOULIN POTEL,27400 ACQUIGNY - 27400 - France
JUBERT DANIEL - 28 IMPASSE DU MOULIN POTEL,27400 ACQUIGNY - 27400 - France
Inscription le 23 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403087 - Publication au BOPI 2004-11-23
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Inscription le 15 novembre 2011 - Rejet total n°562105 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15
Produit de l'imprimerie journaux. Publicité, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Education, formation divertissement, informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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