Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

15 jours de TÉLÉ
JUBERT DANIEL

Numéro de dépôt :
3278450
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
15 jours de TÉLÉ de JUBERT DANIEL

Présentation de la marque 15 jours de TÉLÉ

Déposée le 9 mars 2004 par JUBERT DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 15 jours de TÉLÉ »

Le déposant est JUBERT DANIEL domicilié(e) 28 IMPASSE DU MOULIN POTEL,27400 ACQUIGNY - 27400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUBERT DANIEL domicilié(e) 28 IMPASSE DU MOULIN POTEL,27400 ACQUIGNY - 27400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

JUBERT DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : TV LEADER , PARIS PROGRAMMES , TÉLÉ LEADER , TV4 , PLAISIRS D'ILE DE FRANCE , 15 JOURS DE TÉLE


JUBERT DANIEL - 28 IMPASSE DU MOULIN POTEL,27400 ACQUIGNY - 27400 - France


JUBERT DANIEL - 28 IMPASSE DU MOULIN POTEL,27400 ACQUIGNY - 27400 - France


Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Inscription le 15 novembre 2011 - Rejet total n°562104 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Produit de l'imprimerie. Journaux. Publicité, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Education ; formation ; divertissement informations en matière de divertissement ou d'éducation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.