Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROCAILLONS DE SEDAN C JUBERT
Numéro de dépôt :
921597
Date de dépôt :
23/08/1974
Lieu de dépôt :
Sedan
Présentation de la marque ROCAILLONS DE SEDAN C JUBERT
Déposée le 23 août 1974 par monsieur Jubert (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Sedan), la marque française « ROCAILLONS DE SEDAN C JUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROCAILLONS DE SEDAN C JUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque ROCAILLONS DE SEDAN C JUBERT est expirée depuis le 23 août 1984.
Jubert (Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455