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Marques déposées par monsieur Jubert (Claude
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PAVES DE SEDAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVES DE SEDAN
M. Jubert (Claude)

Numéro de dépôt :
922024
Date de dépôt :
23/08/1974
Lieu de dépôt :
Sedan

Présentation de la marque PAVES DE SEDAN

Déposée le 23 août 1974 par monsieur Jubert (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Sedan), la marque française « PAVES DE SEDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jubert (Claude domicilié(e) place Turenne, Sedan (Ardennes). - France.

La marque PAVES DE SEDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque PAVES DE SEDAN est expirée depuis le 23 août 1984.

Jubert (Claude a également déposé les autres marques suivantes : ROCAILLONS DE SEDAN C JUBERT


M. Jubert (Claude) - place Turenne, Sedan (Ardennes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456

Chocolat avec ou sans noisettes et amandes.