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Marques déposées par la société JUBAIN PATRICE PASCAL
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DOMAINE JUBAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE JUBAIN
JUBAIN PATRICE PASCAL

Numéro de dépôt :
3324145
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2014
DOMAINE JUBAIN de JUBAIN PATRICE PASCAL

Présentation de la marque DOMAINE JUBAIN

Déposée le 10 novembre 2004 par la société JUBAIN PATRICE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE JUBAIN »

Le déposant est la société JUBAIN PATRICE PASCAL domicilié(e) QUARTIER DES GRES,84290 CAIRANNE - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 895 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JUBAIN PATRICE domicilié(e) QUARTIER DES GRES,84290 CAIRANNE - 84290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JUBAIN est expirée depuis le 10 novembre 2014.


JUBAIN PATRICE PASCAL - QUARTIER DES GRES,84290 CAIRANNE - 84290 - France - SIREN 403895584


Mr JUBAIN PATRICE - QUARTIER DES GRES,84290 CAIRANNE - 84290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Inscription le 23 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°764459 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.