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Marques déposées par Juan veronique
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Domaine de Fontbelle besse sur issole
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Fontbelle besse sur issole
Juan veronique

Numéro de dépôt :
4465972
Date de dépôt :
02/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2028
Domaine de Fontbelle besse sur issole de Juan veronique

Présentation de la marque Domaine de Fontbelle besse sur issole

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2018 par Juan veronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Fontbelle besse sur issole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est Juan veronique domicilié(e) 613 Impasse de Fontbelle - 83890 - Besse sur issole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Juan veronque, Madame Veronique Rault domicilié(e) 613 Impasse fontbelle - 83890 - Besse sur issole - France.

La marque Domaine de Fontbelle besse sur issole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Fontbelle besse sur issole arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.


Juan veronique - 613 Impasse de Fontbelle - 83890 - Besse sur issole - France


Juan veronque, Madame Veronique Rault - 613 Impasse fontbelle - 83890 - Besse sur issole - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Vins d'appellation d'origine controllée; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Culture de raisins pour la production de vin.