Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Potagyé
Monsieur Juan Sanchez

Numéro de dépôt :
4458091
Date de dépôt :
02/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2028
Le Potagyé de Juan Sanchez

Présentation de la marque Le Potagyé

Déposée par voie électronique le 2 juin 2018 par monsieur Juan Sanchez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Potagyé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Juan Sanchez domicilié(e) 50 rue des Riceys - 10250 - Gye-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Potagyé, Monsieur Juan Sanchez domicilié(e) 50 rue des Riceys - 10250 - Gye-sru-Seine - France.

La marque Le Potagyé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Potagyé arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.


Monsieur Juan Sanchez - 50 rue des Riceys - 10250 - Gye-sur-Seine - France


Le Potagyé, Monsieur Juan Sanchez - 50 rue des Riceys - 10250 - Gye-sru-Seine - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.