Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORMULA
Numéro de dépôt :
1375347
Date de dépôt :
15/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/1996
Présentation de la marque FORMULA
Déposée le 15 octobre 1986 par monsieur Juan HERNANDEZ MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FORMULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULA est expirée depuis le 15 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12