Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAPI ELOY L HUILE D OLIVE TRADITIONNELLE
M. JUAN-BAUTISTA ARTEAGA-PEREZ
Mlle claire jeanneau

Numéro de dépôt :
4113336
Date de dépôt :
25/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PAPI ELOY L HUILE D OLIVE TRADITIONNELLE de JUAN-BAUTISTA ARTEAGA-PEREZ

Présentation de la marque PAPI ELOY L HUILE D OLIVE TRADITIONNELLE

Déposée par voie électronique le 25 août 2014 par monsieur JUAN-BAUTISTA ARTEAGA-PEREZ et mademoiselle claire jeanneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPI ELOY L HUILE D OLIVE TRADITIONNELLE »

Les déposants sont monsieur JUAN-BAUTISTA ARTEAGA-PEREZ domicilié(e) 4 le roudier, chez melle JEANNEAU - 33230 - maransin - France et mademoiselle claire jeanneau domicilié(e) 4 le roudier - 33230 - maransin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle claire jeanneau domicilié(e) 4 le roudier - 33230 - maransin - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30


M. JUAN-BAUTISTA ARTEAGA-PEREZ - 4 le roudier, chez melle JEANNEAU - 33230 - maransin - France

Mlle claire jeanneau - 4 le roudier - 33230 - maransin - France


Mlle claire jeanneau - 4 le roudier - 33230 - maransin - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671965 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.