Marque enregistrée - Marque en vigueur

EC+ ECOLE DE CONDUITE
Monsieur Juan Basilio DIOSDADO
Madame Géraldine DIOSDADO

Numéro de dépôt :
4461359
Date de dépôt :
14/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2028
EC+ ECOLE DE CONDUITE de Juan Basilio DIOSDADO

Présentation de la marque EC+ ECOLE DE CONDUITE

Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par monsieur Juan Basilio DIOSDADO et madame Géraldine DIOSDADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EC+ ECOLE DE CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Les déposants sont monsieur Juan Basilio DIOSDADO domicilié(e) Rue Georges moulimard - 70300 - luxeuil les bains - France et madame Géraldine DIOSDADO domicilié(e) 32 Rue Georges Moulimard - 70300 - luxeuil les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Juan Basilio DIOSDADO domicilié(e) 32 Rue Georges moulimard - 70300 - luxeuil les bains - France.

La marque EC+ ECOLE DE CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EC+ ECOLE DE CONDUITE arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.

Juan Basilio DIOSDADO a également déposé les autres marques suivantes : EC+ MULTIMEDIA


Monsieur Juan Basilio DIOSDADO - Rue Georges moulimard - 70300 - luxeuil les bains - France

Madame Géraldine DIOSDADO - 32 Rue Georges Moulimard - 70300 - luxeuil les bains - France


Monsieur Juan Basilio DIOSDADO - 32 Rue Georges moulimard - 70300 - luxeuil les bains - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Formation.