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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JTF
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FRAPPA ELECTRIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAPPA ELECTRIC
JTF, SARL

Numéro de dépôt :
3790226
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2020
FRAPPA ELECTRIC de JTF

Présentation de la marque FRAPPA ELECTRIC

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JTF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAPPA ELECTRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JTF domicilié(e) 132 RUE DE SORAS - 07430 - DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 654 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JTF domicilié(e) 132 RUE DE SORAS - 07430 - DAVEZIEUX - France.

La marque FRAPPA ELECTRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAPPA ELECTRIC est expirée depuis le 14 décembre 2020.


JTF, SARL - 132 RUE DE SORAS - 07430 - DAVEZIEUX - France - SIREN 501654099


JTF - 132 RUE DE SORAS - 07430 - DAVEZIEUX - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.