Déposée le 23 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JTEKT HPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JTEKT HPI domicilié(e) 26 rue Condorcet, Zone Industrielle - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 201 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque HPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JTEKT HPI, Société par actions simplifiée - 26 rue Condorcet, Zone Industrielle - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 973201940
CABINET MADEUF - 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2529533 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21
Machines outils ; moteurs excepté pour véhicules terrestres ; accouplements ; transmissions excepté pour véhicules terrestres ; grands instruments pour l'agriculture ; pompes notamment pompes hydrauliques ; moteurs hydrauliques ; transmissions hydrauliques ; machines hydrauliques ; clapets et soupapes hydrauliques ; disjoncteurs hydrauliques ; distributeurs hydrauliques ; presses ; turbines hydrauliques, machines hydrauliques à engrenages, accumulateurs hydrauliques, accessoires pour équipements hydrauliques à savoir, diviseurs de débit, distributeurs de débit, pilote thermostatique, organes de commande et de régulation hydraulique, vérins hydrauliques, organes de puissance hydraulique, systèmes complets ou partiels de transmission de puissance hydraulique, systèmes de servo direction hydraulique, filtres de circuits hydrauliques ; composants hydrostatiques. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pompes, moteurs et transmissions hydrauliques ainsi que composants hydrostatiques pour véhicules et autres appareils de locomotion par terre, par air ou par eau à savoir, diviseurs de débit, distributeurs de débit, pilote thermostatique, organes de commande et de régulation hydraulique, vérins hydrauliques, organes de puissance hydraulique, systèmes complets ou partiels de transmission de puissance hydraulique, système de servo direction hydraulique, filtres de circuits hydrauliques, composants hydrostatiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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