TORSEN
Présentation de la marque TORSEN
Déposée le 7 octobre 1983 par la société JTEKT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TORSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TORSEN est expirée depuis le 7 octobre 2023.
JTEKT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2003 n°2250650 - Publication au BOPI 2003-10-07
Renouvellement sans limitation n°2021706 - Publication au BOPI 1993-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Inscription le 10 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465356 - Publication au BOPI 2007-12-10
Inscription le 24 février 2004 - Changement de dénomination n°387483 - Publication au BOPI 2004-02-24
Inscription le 25 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56417 - Publication au BOPI 1991-09-25
Inscription - Transmission de propriété n°40929 - Publication au BOPI
Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389220 - Publication au BOPI 2004-03-18
Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389221 - Publication au BOPI 2004-03-18
Inscription le 10 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465355 - Publication au BOPI 2007-12-10
Renouvellement sans limitation le 28 août 2013 n°2538014 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-28