Marque renouvelée - Marque en vigueur

KOYO
JTEKT Corporation, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
96634961
Date de dépôt :
18/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2026

Présentation de la marque KOYO

Déposée le 18 juillet 1996 par la société étrangère JTEKT Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOYO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la société étrangère JTEKT Corporation domicilié(e) 5-8, Minamisemba 3-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, OSAKA - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque KOYO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KOYO arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

JTEKT Corporation a également déposé les autres marques suivantes : EXSEV , SILENT EPS , J-ISM , KOYO , , TORSEN , KOYO , STAT , GCH , KOYO


JTEKT Corporation, société de droit japonais - 5-8, Minamisemba 3-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, OSAKA - Japon


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315359 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 27 avril 2006 - Changement de dénomination n°433164 - Publication au BOPI 2006-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623538 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12

Paliers pour véhicules terrestres, embrayages, pompes, différentiels et moyeux pour véhicules, tendeurs (parties de machines), soupapes (parties de machines), alternateurs, générateurs, convertisseurs de couple. Arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanisme de transmission pour véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.