Déposée le 18 juillet 1996 par la société étrangère JTEKT Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KOYO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est la société étrangère JTEKT Corporation domicilié(e) 5-8, Minamisemba 3-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, OSAKA - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque KOYO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JTEKT Corporation, société de droit japonais - 5-8, Minamisemba 3-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, OSAKA - Japon
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315359 - Publication au BOPI 2006-05-22
Inscription le 27 avril 2006 - Changement de dénomination n°433164 - Publication au BOPI 2006-04-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623538 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12
Paliers pour véhicules terrestres, embrayages, pompes, différentiels et moyeux pour véhicules, tendeurs (parties de machines), soupapes (parties de machines), alternateurs, générateurs, convertisseurs de couple. Arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanisme de transmission pour véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "KOYO"